FAUTEUIL ANATOMIQUE
Présentation de la marque FAUTEUIL ANATOMIQUE
Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) MC diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAUTEUIL ANATOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FAUTEUIL ANATOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAUTEUIL ANATOMIQUE est expirée depuis le 25 octobre 2011.
MC diffusion a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2202750 - Publication au BOPI 2001-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244911 - Publication au BOPI 1997-10-28
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160481 - Publication au BOPI 1993-07-01